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2. Utiliser la licence
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- modifier ou copier les documents ;
- utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public ;
- tenter de faire de l’ingénierie inverse sur tout logiciel contenu sur le site Web d’Aimalis ;
- supprimer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété du matériel ; ou
- transférer les documents à une autre personne ou « mettre en miroir » les documents sur un autre serveur.
Cela permettra à Aimalis de résilier en cas de violation de l’une de ces restrictions. En cas de résiliation, votre droit de visionnage sera également résilié et vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu’il soit au format imprimé ou électronique. Ces conditions d’utilisation ont été créées à l’aide du générateur de conditions d’utilisation .
3. Avis de non-responsabilité
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4. Limites
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5. Révisions et errata
Le matériel apparaissant sur le site Web d’Aimalis peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Aimalis ne promet pas que les éléments de ce site Web sont exacts, complets ou à jour. Aimalis peut modifier le matériel contenu sur son site Web à tout moment et sans préavis. Aimalis ne prend aucun engagement de mise à jour du matériel.
6. Liens
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7. Modifications des conditions d’utilisation du site
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8. Votre vie privée
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9. Droit applicable
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